Conditions générales de vente

  1. La Rédactrice s’engage à fournir des services de rédaction web et de copywriting au Client selon les spécifications convenues. Les services peuvent inclure la rédaction d’articles, de blogs, de descriptions de produits, etc. et tout autre contenu destiné à être publié en ligne sur des sujets définis préalablement.
  2. La Rédactrice s’engage à fournir des contenus de qualité conformes aux attentes du Client. Les articles seront rédigés dans un style approprié, respectant les consignes fournies par le Client concernant le ton, le style d’écriture et la structure. La Rédactrice garantit l’originalité des contenus produits et s’engage à ne pas utiliser de contenu protégé par des droits d’auteur sans autorisation
  3. Les prix sont fixés selon un tarif au mot de 0,10ct. Le reste est calculé à la prestation sur la base d’un forfait horaire en fonction de la complexité de la prestation. Avant toute transaction, un devis personnalisé est proposé au Client afin de répondre au mieux à ses besoins. Des forfaits peuvent être appliqués en fonction du nombre de textes commandés. La Rédactrice se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
  4. La commande est validée lorsque le Client accepte le devis proposé par la Rédactrice et que ce dernier reçoit la confirmation écrite de cette acceptation. Toute modification ou annulation de commande par le Client après cette validation est soumise à l’accord préalable de la Rédactrice et peut entraîner des frais supplémentaires.
  5. La Rédactrice s’engage à respecter les délais de livraison convenus avec le Client. Les parties conviendront de manière mutuelle des dates de livraison pour chaque projet. En cas d’imprévus ou de retards indépendants de la volonté de la Rédactrice, une communication sera établie afin de convenir d’un nouvel échéancier. 
  6. Le Client s’engage à payer la Rédactrice selon les tarifs et les modalités convenus. Les modalités de paiement peuvent être par projet, par article ou selon un accord spécifique. Le paiement sera effectué dans la semaine après la réception des contenus. Le contrevenant s’expose à des pénalités de retard de 7%.
  7. Les produits fournis dans le cadre du service étant nettement personnalisés, le droit de rétractation ne s’applique pas. En cas de non-respect des obligations contractuelles par l’une des parties, l’autre partie a le droit de résilier le contrat avec un préavis écrit de deux jours. Tout travail déjà effectué et accepté par le Client sera compensé selon les termes convenus. Toute modification du contrat doit faire l’objet d’un accord écrit et signé par les deux parties. Tout litige découlant de ce contrat sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Marseille.
  8. La Rédactrice est joignable gratuitement aux coordonnées fournies pour assurer un service après vente. Un nombre fixe de révisions sera néanmoins déterminé dans le contrat. Au-delà de ce nombre, des frais supplémentaires seront facturés par modification demandée.
  9. La Rédactrice cède au Client tous les droits de propriété intellectuelle sur les contenus rédigés. Une fois le paiement intégral effectué, le Client aura le droit exclusif d’utiliser, modifier et publier les contenus à sa discrétion dans le cadre d’une utilisation sur le web uniquement. Toutefois, la Rédactrice se réserve le droit de mentionner sa collaboration avec le Client à des fins de promotion personnelle, sauf demande expresse de confidentialité de la part du Client.
  10. Les deux parties conviennent de maintenir la confidentialité des informations échangées pendant la durée de la collaboration. Aucune information confidentielle ne sera divulguée à des tiers sans consentement mutuel.
  11. La Rédactrice ne saurait être tenue responsable des conséquences directes ou indirectes résultant de l’utilisation des contenus produits. La responsabilité de la Rédactrice est limitée au montant de la prestation facturée.
  12. Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents. Le litige pourra également être résolu à l’amiable devant la plateforme de règlement en ligne des litiges.
  13.  La Rédactrice se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables à toute nouvelle commande passée après leur mise en ligne sur le site de la Rédactrice ou après leur communication par tout autre moyen au Client.
  14. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes CGV avant de passer commande.
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